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Circulaire n° 9/W/2018 du 27 juillet 2018 relative aux exigences en fonds propres portant sur les risques de crédit, de marché et opérationnels des banques participatives (approche standard) — article 83

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Pour les besoins de la présente circulaire, le contrat Istisnaa parallèle est un contrat Istisnaa par lequel:

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