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RéférenceArticle 90
Instrument / juridictionLoi n°12-90 relative à l'urbanisme
Article 90 :Les plans d'aménagement approuvés à la date de publication de la présente loi continuent à produire les effets prévus par le dahir du 7 kaada 1371 (30 juillet 1952) relatif à l'urbanisme jusqu'à la date de publication du texte…
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