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Dahir portant loi n° 1-77-230 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977) relatif à la réorganisation du Centre cinématographique marocain — article 6

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RéférenceArticle 6

Instrument / juridictionDahir portant loi n° 1-77-230 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977) relatif à la réorganisation du Centre cinématographique marocain

Date19/09/1977

LangueFrançais

Code: 1-77-230
Type de texte: dahir
Date du Bulletin officiel: 28/09/1977

Document protégéma00_e09297cdb70d696f0a96c0f3a5a720a8

Extrait public

Article 6: Le directeur du Centre cinématographique marocain nommé conformément à la législation en vigueur, est chargé

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