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Arrêté n° 601-25 du 5 mars 2025 portant agrément de la société « PEPINIERE AGRI-POLE » — article 2

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RéférenceArticle 2

Instrument / juridictionArrêté n° 601-25 du 5 mars 2025 portant agrément de la société « PEPINIERE AGRI-POLE »

Date05/03/2025

LangueFrançais

Code: 601-25
Type de texte: arrete
Date du Bulletin officiel: 17/04/2025

Document protégéma00_0bca75976cea40123336dc092e660dc7

Extrait public

2.- La durée de validité de cet agrément est de cinq

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