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Arrêté n° 315-23 du 9 rejeb 1444 (31 janvier 2023) complétant l'arrêté n° 2797-95 fixant la liste des diplômes équivalents au diplôme d'architecte — article 1

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RéférenceArticle 1

Instrument / juridictionArrêté n° 315-23 du 9 rejeb 1444 (31 janvier 2023) complétant l'arrêté n° 2797-95 fixant la liste des diplômes équivalents au diplôme d'architecte

Date31/01/2023

LangueFrançais

Code: 315-23
Type de texte: arrete
Date du Bulletin officiel: 20/02/2023

Document protégéma00_26ffeed84f7d2093b5ae978a29e33468

Extrait public

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