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Arrêté n° 315-23 du 9 rejeb 1444 (31 janvier 2023) complétant l'arrêté n° 2797-95 fixant la liste des diplômes équivalents au diplôme d'architecte — article 2

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RéférenceArticle 2

Instrument / juridictionArrêté n° 315-23 du 9 rejeb 1444 (31 janvier 2023) complétant l'arrêté n° 2797-95 fixant la liste des diplômes équivalents au diplôme d'architecte

Date31/01/2023

LangueFrançais

Code: 315-23
Type de texte: arrete
Date du Bulletin officiel: 20/02/2023

Document protégéma00_0c7dfcf9ac7727b8e43fa6e3c529e316

Extrait public

Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

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