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Arrêté n° 2535-16 du 5 août 2016 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine — article 1

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RéférenceArticle 1

Instrument / juridictionArrêté n° 2535-16 du 5 août 2016 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Date05/08/2016

LangueFrançais

Code: 2535-16
Type de texte: arrete
Date du Bulletin officiel: 17/11/2016

Document protégéma00_64e9dc2d0e48f75bf79e3742e0cd4b7a

Extrait public

L'article premier de l'arrêté susvisé

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