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Arrêté n° 1595-20 portant retrait de l'agrément de la pépinière « L'AVENIR » — article 2

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RéférenceArticle 2

Instrument / juridictionArrêté n° 1595-20 portant retrait de l'agrément de la pépinière « L'AVENIR »

Date22/06/2020

LangueFrançais

Code: 1595-20
Type de texte: arrete
Date du Bulletin officiel: 06/08/2020

Document protégéma00_2dea34b16590ad0b1f8bb9281052b0fa

Extrait public

Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

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