Arrêté n° 1595-20 portant retrait de l'agrément de la pépinière « L'AVENIR » — article 1
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RéférenceArticle 1
Instrument / juridictionArrêté n° 1595-20 portant retrait de l'agrément de la pépinière « L'AVENIR »
Conformément aux dispositions de l'article 1 de l'arrêté susvisé n° 735-16, l'agrément de la pépinière << L'AVENIR » est retiré à partir de la date de publication du présent arrêté au « Bulletin officiel ».
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