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Arrêté n° 1454-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'article premier de l'arrêté n° 666-03 — article 1

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RéférenceArticle 1

Instrument / juridictionArrêté n° 1454-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'article premier de l'arrêté n° 666-03

Date28/05/2020

LangueFrançais

Code: 1454-20
Type de texte: arrete
Date du Bulletin officiel: 06/08/2020

Document protégéma00_9225b359c00598e7b0099a1e8793cfc5

Extrait public

L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :

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