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Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l'innovation n° 3506-22 du 24 joumada I 1444 (19 décembre 2022) complétant l'arrêté n° 2963-97 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine — article 1

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RéférenceArticle 1

Instrument / juridictionArrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l'innovation n° 3506-22 du 24 joumada I 1444 (19 décembre 2022) complétant l'arrêté n° 2963-97 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Date23/02/2023

LangueFrançais

Code: 3506-22
Type de texte: arrete
Date du Bulletin officiel: 23/02/2023

Document protégéma00_b296ac619d23cff2dccf4ceaa9638d8e

Extrait public

L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

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