Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l'innovation n° 623-23 du 10 chaabane 1444 (3 mars 2023) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture — article 1

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